Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCALPHOS
LABORATOIRE SOETENAEY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1524606
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1999

Présentation de la marque BROCALPHOS

Déposée le 14 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE SOETENAEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROCALPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE SOETENAEY domicilié(e) 28 rue Eugène Marchand, 76400 FECAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque BROCALPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCALPHOS est expirée depuis le 14 avril 1999.

LABORATOIRE SOETENAEY a également déposé les autres marques suivantes : L'HERBAGE , CALCILACTO , OLILACTO


LABORATOIRE SOETENAEY (société anonyme) - 28 rue Eugène Marchand, 76400 FECAMP - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt